Pour les utilisations commerciales de la Fresque de la RSE ou dans un cadre interne en entreprise ou association, des droits d’utilisation s’appliquent. Ils financent le développement des activités de l’association M4Impact.
CAS 1 : Vous avez facturé une prestation intégrant la Fresque de la RSE
Merci de vous acquitter des droits d’utilisation de 10% sur le Chiffre d’affaires généré HT par l’utilisation de l’outil Fresque de la RSE ( et potentiellement le % d’apport d’affaires ) auxquels s’ajoutent les 20% de TVA
Merci de compléter le formulaire dès 1500€ de CA, pour éviter les factures inférieurs à 150€ HT
1- Remplir le formulaire si dessous
2- Recevoir une facture sous 7 jours avec le Rib de l’Association M4Impact
3- Régler la facture par virement (ou PayPal si hors de France)
4- Remplir le compteur du fresque / de la fresques
CAS 2 : Un collaborateur de votre structure a animé une Fresque de la RSE
Dans le cadre d’une utilisation de l’outil Fresque de la RSE au sein de l’entreprise/association, ou autre type d’organisation pour le compte de leur personnel, sans intervention d’un animateur extérieur rémunéré à ce titre, la redevance d’utilisation est fixée à 3,60 € TTC par participant.
Merci de regrouper vos demandes pour éviter les factures inférieures à 1500€ ( soit 40 participants par déclaration )
1- Remplir le formulaire si dessous
2- Recevoir une facture sous 7 jours avec le Rib de l’Association M4Impact
3- Régler la facture par virement (ou PayPal si hors de France)